Éditeur du site
Le site capso.fr est édité par :
CAPSO est une structure indépendante, non rattachée à un éditeur logiciel tiers. Aucune donnée collectée via ce site n'est transmise à des partenaires commerciaux.
Hébergement
Le site capso.fr est hébergé par :
o2switch est un hébergeur web français. Les données sont hébergées en France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site capso.fr — textes, architecture éditoriale, méthodologie, dénominations, marque CAPSO, logo, charte graphique, outils SaaS (CapsoTime, CapsoScan) et leur documentation — sont la propriété exclusive de CAPSO SASU et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur en France.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable de CAPSO SASU est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La méthodologie VOIR · ANTICIPER · DÉCIDER, les contenus pédagogiques de CAPSO Academy et les algorithmes de calcul de CapsoTime constituent des savoir-faire propriétaires. Leur reproduction ou adaptation sans accord préalable est prohibée.
Les demandes d'autorisation de reproduction ou de citation peuvent être adressées à : g.poupard@capso.fr
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur capso.fr sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer à un conseil juridique, comptable, social ou médical personnalisé.
CAPSO SASU s'efforce de maintenir les informations publiées exactes et à jour, mais ne garantit pas l'exhaustivité ou l'absence d'erreur des contenus. Les textes réglementaires (convention collective du transport sanitaire, Code du travail, référentiels CPAM) évoluant régulièrement, il appartient à chaque dirigeant de vérifier les dispositions applicables à sa situation.
CAPSO SASU ne saurait être tenue responsable de tout préjudice direct ou indirect résultant de l'utilisation du site ou de la mise en œuvre des informations publiées, ni de tout dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté (interruption de service, attaque informatique, indisponibilité du réseau).
Liens hypertextes
Le site capso.fr peut contenir des liens vers des sites tiers (Calendly, LinkedIn, etc.). CAPSO SASU n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus, pratiques de confidentialité ou conditions d'utilisation.
La création de liens hypertextes vers capso.fr est autorisée sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de CAPSO, que le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre et qu'il ne soit pas utilisé dans un contexte trompeur ou dénigrant. Tout lien en cadre (iframe) ou utilisation du logo CAPSO sur un site tiers requiert une autorisation écrite préalable.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site ou à l'interprétation des présentes mentions légales, les tribunaux compétents dans le ressort du siège social de CAPSO SASU (Tinténiac, Ille-et-Vilaine) seront seuls habilités à connaître du différend, sauf disposition légale contraire.
Pour tout réclamation ou demande d'information, nous vous invitons à nous contacter en priorité à l'adresse g.poupard@capso.fr avant toute démarche contentieuse.